MENTIONS LÉGALES – ÉNERGIE MAINTENANCE
Dernière mise à jour : 02/12/2025
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://energiemaintenance.fr/ les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site ÉNERGIE MAINTENANCE est édité par :
ÉNERGIE MAINTENANCE
Forme juridique : SAS
Capital social : 100 200 €
Siège social : 23 rue des Sports 11590 Cuxac d’Aude
SIRET : 45270053700049
N° TVA intracommunautaire : FR64452700537
Téléphone : 06 88 26 40 60
E-mail : contact@energiemaintenance.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovhcloud.com/
3. Conception et réalisation
Conception, design et maintenance du site : ÉNERGIE MAINTENANCE
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, structure générale, etc.) est la propriété exclusive d’ÉNERGIE MAINTENANCE ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des contenus, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
ÉNERGIE MAINTENANCE s’efforce de fournir des informations précises et tenues à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont nous ne contrôlons pas le contenu. Nous déclinons toute responsabilité quant aux informations présentées sur ces sites.
6. Données personnelles
Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité :
https://energiemaintenance.fr/politique-de-confidentialite
7. Cookies
L’utilisation de cookies sur le site est expliquée dans notre Politique de cookies (si une page dédiée existe).
Sinon, la gestion des cookies est intégrée à la Politique de confidentialité.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
ÉNERGIE MAINTENANCE ne peut être tenu responsable du contenu, des pratiques ou des politiques des sites tiers.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute information ou question, vous pouvez nous contacter :
Email : contact@energiemaintenance.fr
Téléphone : 06 88 26 40 60
Adresse : 23 Rue des Sports 11590 CUXAC D’AUDE
